Il existe plusieurs théories quant à la règle des 183 jours. Voici quelques précisions utiles sur le calcul de ce nombre.
Tout d’abord, il y a trois manières d’être considéré comme étant un résident « fiscal » des États-Unis :
1. Citoyen américain
2. Résident permanent (carte verte)
3. Substantial Presence Test (183 jours)
Un non-résident des États-Unis est considéré comme étant un résident fiscal américain s’il répond aux critères du Substantial Presence Test, c’est-à-dire qu’il a séjourné plus de 183 jours aux États-Unis sur une période de trois ans. Aux fins de l’application de ce test, le nombre de jours est calculé de la façon suivante :
Chaque jour de présence aux États-Unis de l’année en cours × 1
+
Chaque jour de présence pour l’année précédente × 1/3
+
Chaque jour de présence pour l’année avant l’année précédente × 1/6
PRENONS UN EXEMPLE :
Pour l’année 2019 :
2019 : 1 × 130 jours = 130 jours
2018 : 1/3 × 120 jours = 40 jours
2017 : 1/6 × 125 jours = 21 jours
Total : 191 jours
CE QU’IL FAUT RETENIR EN RÉSUMÉ :
• Citoyen américain : déclaration américaine 1040
• Moins de 183 jours sur 3 ans : rien à produire
• Plus de 183 jours sur 3 ans, mais moins de 183 jours en 2019 : formulaire 8840
• Plus de 183 jours en 2019 : déclaration américaine 1040NR
Il ne faut pas hésiter à consulter les experts du domaine fiscal afin d’éviter d’être plongé dans une situation désagréable et d’obtenir les bonnes informations. C’est dans votre meilleur intérêt !
