Philippe Jetté
Imaginez un instant l’euphorie d’un gain monumental au casino, immédiatement suivi d’une plongée dans le dédale des obligations fiscales. C’est une aventure à la fois excitante et complexe, mêlant joie éphémère et réalités administratives. Voici un périple à travers les législations fiscales américaine et canadienne, explorant les nuances entre victoires éphémères et obligations durables.
Considérons l’histoire de Martin, un Canadien qui, lors d’une escapade à Las Vegas, décroche un gain significatif sur une machine à sous. La joie de Martin est vite tempérée par un agent des impôts qui l’informe que ses gains sont partiellement dus au gouvernement américain. Martin, déconcerté, se souvient que, de retour au Canada, les gains de jeu sont normalement exempts d’impôts.
En effet, au Canada, les gains obtenus dans le cadre de paris ne sont pas considérés comme des revenus imposables par l’Agence du revenu du Canada, à moins que le jeu ne constitue une source de revenu professionnelle. La législation canadienne est généralement clémente avec les heureux gagnants, sauf pour ceux pour qui le jeu est un métier.
En revanche, aux États-Unis, la situation est tout autre pour les citoyens canadiens chanceux dans les casinos américains. Un impôt est directement prélevé à la source sur les gains, ce qui peut surprendre plus d’un joueur non préparé.
La complexité s’accroît lorsque l’on considère les arrangements fiscaux entre les États-Unis et le Canada. Un Canadien taxé à 30 % sur ses gains aux États-Unis peut chercher à récupérer tout ou une partie de cet impôt grâce à des dispositions spécifiques du traité fiscal entre les deux nations. Cette démarche peut transformer le joueur en véritable enquêteur fiscal, cherchant à déduire ses pertes de ses gains pour minimiser l’impôt dû, une option également disponible pour les citoyens américains.
Cependant, cette quête de récupération fiscale entraîne son lot de bureaucratie, exigeant de naviguer à travers les méandres des déclarations fiscales américaines. Ce processus peut s’avérer décourageant pour ceux qui souhaitaient simplement profiter de leurs gains.
Une question demeure : le remboursement obtenu des États-Unis est-il imposable au Canada ? Heureusement, la réponse semble être non. Les remboursements sont traités comme des gains de jeu par l’Agence du revenu du Canada et sont donc non imposables, maintenant le caractère sans conséquence fiscale de ces revenus.
Pour les Américains jouant au Canada, aucun impôt à la source n’est prélevé. Toutefois, ils doivent déclarer ces gains à leur retour aux États-Unis et s’acquitter des impôts correspondants, sous peine de complications fiscales. On peut douter qu’ils le fassent toutefois !
Ce récit illustre bien l’entrelacement des rêves de fortune au casino avec les réalités des régulations fiscales internationales, démontrant que même dans un élan de chance, les intrications des lois fiscales transfrontalières peuvent s’appliquer. Donc, si Martin, ou quiconque d’autre, se retrouve à célébrer un gros gain aux États-Unis, il est crucial de se rappeler que le parcours fiscal pour conserver ce gain peut être plus complexe que le simple actionnement d’une machine à sous.
Philippe Jetté est le Président-fondateur de Taxesdejeu.ca
